Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUMES
V. CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
93499227
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque VOLUMES

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V. CONCEPT domicilié(e) 5 rue Anne Frank, 80136 RIVERY LES AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 666 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque VOLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUMES est expirée depuis le 28 décembre 2003.

V. CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LITHOS , VARIA , VARIANCES


V. CONCEPT, SARL - 5 rue Anne Frank, 80136 RIVERY LES AMIENS - France - SIREN 347666539


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autre revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.